Pour faire la paix, il faut être deux : soi-même et le voisin d’en face
Aristide Briand – Homme politique français (1862-1932)
Pour rendre la vie plus agréable et faciliter les relations entre les habitants d’une résidence, certaines règles sont à respecter.
Lors de la signature de votre contrat de location, il vous sera remis un exemplaire du règlement intérieur de votre résidence dont il vous est demandé de prendre connaissance et de le respecter.
Le bruit est l’une des principales sources de nuisance de la vie en communauté, qu’il faut limiter de jour comme de nuit. Évitez les sources de bruit la nuit entre 22 h et 7 h. Soyez aussi vigilant dans la journée, que ce soit dans votre logement ou les parties communes. En effet, vos voisins peuvent être souffrants ou contraints à des horaires de travail et de repos particuliers
Si vous devez exceptionnellement faire du bruit (fête ou travaux), prévenez vos voisins à l’avance : ils apprécieront le fait d’avoir été mis au courant et sauront que la gêne est passagère.
Vous êtes responsable des nuisances qui viennent de votre logement, que ce soit de votre fait, du fait de vos enfants, de personnes hébergées, reçues ou amenées, ou dû à la présence d’un animal.
Faites particulièrement attention :
Que faire si votre voisin fait trop de bruit ?
La solution la plus simple consiste à privilégier le dialogue, si aucun arrangement ne semble possible : adressez-lui dans un premier temps une simple lettre, suivie d’une lettre recommandée lui rappelant vos démarches, la loi et les solutions proposées. Si vous n’avez toujours pas de résultat, adressez-vous à la police et au maire pour qu’ils fassent respecter la réglementation.
Rochefort Habitat Océan dispose d’une chargée de médiation que vous pouvez solliciter en adressant un courrier à l’Office. Si toutes ces démarches ont échoué, vous pouvez recourir aux procédures judiciaires, notamment devant le Tribunal Civil.
Si vous êtes régulièrement confronté à d’importants troubles de voisinage, et récurrents, et/ou que vous effectuez des démarches judiciaires contre un de vos voisins, envoyez à Rochefort Habitat Océan les lettres de témoignage, dépôts de plainte, pétitions de voisins, copies des procès-verbaux, jugements pris par les autorités, etc. justifiant des troubles que vous subissez. Après avoir tenté une démarche amiable avec le locataire concerné, Rochefort Habitat Océan peut engager une procédure d’expulsion devant la juridiction compétente. Il s’agit d’une procédure longue qui ne se fait qu’en dernier recours et à l’appui d’un dossier complet et précis.
Halls, cages d’escalier, ascenseurs, parkings, espaces verts, bancs, aires de jeux… Préserver votre cadre de vie, c’est avant tout respecter ces espaces, en évitant de les salir et de les dégrader et en sensibilisant les enfants dès leur plus jeune âge.
Pour que votre cadre de vie soit toujours agréable, voici quelques règles à respecter :
Le regroupement prolongé de plusieurs personnes dans les parties communes causant des nuisances, est formellement interdit par la loi.
Une simple occupation de parties communes n’est pas en soi répréhensible mais les dégradations, les nuisances sonores, les tags, etc. qui en résultent parfois, constituent des infractions. Rochefort Habitat Océan a donné l’autorisation aux autorités compétentes d’intervenir sur l’ensemble de son patrimoine.
Les animaux domestiques sont tolérés dans des conditions compatibles avec la taille du logement, mais il est important qu’ils n’occasionnent pas de nuisance (bruits, odeurs, déjections) ni pour les voisins, ni pour la résidence.
N’oubliez pas qu’ils doivent rester sous votre surveillance et sont sous votre responsabilité, tout comme les dégâts ou dommages qu’ils pourraient provoquer.
En aucun cas, il ne devront être enfermés sur les balcons, séjourner ou divaguer dans les parties communes, voies d’accès et aux abords des immeubles.
Ne laissez pas non plus vos animaux seuls trop longtemps dans votre logement, ils seront malheureux et leurs aboiements dérangeront le voisinage. Les chiens devront être tenus en laisse (muselière si nécessaire).
Nous vous rappelons que la détention de chiens d’attaque (dits chiens de première catégorie) est strictement réglementée par la loi n°2008-582 du 20/06/2008. Le chien doit faire l’objet d’une déclaration à la mairie qui atteste de son identification, de ses vaccinations et de la souscription d’une assurance. Le propriétaire doit également être titulaire d’une attestation d’aptitude.
Il est interdit de posséder un animal non domestique (reptile par exemple).
Obligations/Respect du règlement intérieur (article 5.2)
Toute violation ou manquement par les locataires ou leurs ayants-droits aux dispositions du règlement intérieur ainsi qu’aux stipulations inscrites dans le contrat de location induira la mise en œuvre des actions judiciaires prévues par les textes en vigueur, lesquelles pourront aller jusqu’à la résiliation du contrat de location et l’expulsion des occupants.
Rochefort Habitat Océan est tenu de faire respecter l’usage paisible des locaux. N’ayant pas de pouvoir de police, nous travaillons étroitement avec la Police Nationale, la Justice et les municipalités.
La disparition des nuisances peut être facilitée par Rochefort Habitat Océan mais nécessite toujours que des locataires portent plainte ou témoignent à l’encontre de ceux qui troublent la tranquillité.
Si des plaintes étaient formulées à votre encontre et qu’il était établi que vous ne respectez pas cette jouissance paisible, vous pourriez encourir la résiliation de votre bail.